Mentions légales
1. Informations Générales
Raison sociale : L’ATELIER DES POSSIBLES Statut juridique : SAS Adresse : 160 chemin des Faugs- 07440 Boffres Téléphone : 0665245082 Email : contact@latelierdespossibles.
eu Directeur de publication : Elise LEAL 2. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site latelierdespossibles.eu sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, diffusion ou publication, même partielle, de ces contenus est strictement interdite sans l’autorisation préalable écrite de L’Atelier des Possibles.
3. Collecte des Données Personnelles
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des données à caractère personnel collectées sur le site latelierdespossibles.eu a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro [à préciser- en cours]. Les utilisateurs du site latelierdespossibles.eu disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui les concernent. Pour exercer ce droit, ils peuvent contacter L’Atelier des Possibles par email à contact@latelierdespossibles.
eu. 4. Responsabilité
L’Atelier des Possibles est responsable du contenu relatif à la description de son activité propre. L’Atelier des Possibles ne peut en aucun cas être tenu responsable des éventuels liens externes, des éventuels commentaires laissés par les utilisateurs. La responsabilité de L’Atelier des Possibles ne saurait être engagée en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site latelierdespossibles.eu.
5. Hébergeur
Le site latelierdespossibles.eu est hébergé par OVH, dont le siège social est situé à 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France · Téléphone : 09 72 10 10 07.